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Marques déposées par BATLLE-SIMON PHILIPPE
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CHATEAU ROYAL POMMEYRADE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU ROYAL POMMEYRADE
BATLLE-SIMON PHILIPPE

Numéro de dépôt :
3849256
Date de dépôt :
27/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2021
CHATEAU ROYAL POMMEYRADE de BATLLE-SIMON PHILIPPE

Présentation de la marque CHATEAU ROYAL POMMEYRADE

Déposée le 27 juillet 2011 par BATLLE-SIMON PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU ROYAL POMMEYRADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.

Le déposant est BATLLE-SIMON PHILIPPE domicilié(e) 3 DURAND BAYLE - 33870 - VAYRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BATLLE-SIMON PHILIPPE domicilié(e) 3 DURAND BAYLE - 33870 - VAYRES - France.

La marque CHATEAU ROYAL POMMEYRADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3849256.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU ROYAL POMMEYRADE est expirée depuis le 27 juillet 2021.

BATLLE-SIMON PHILIPPE a également déposé les autres marques suivantes : Chateau ROYAL POMMEYRADE , CHATEAU LA CROIX DE BAYLE


BATLLE-SIMON PHILIPPE - 3 DURAND BAYLE - 33870 - VAYRES - France


BATLLE-SIMON PHILIPPE - 3 DURAND BAYLE - 33870 - VAYRES - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Vins d'appellation d'origine.